Assemblee Departementale du 24 novembre 2014




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
ASA_2014_10_29_8143Schéma départemental en faveur des personnes âgées. - Délibération
ASA_2014_10_29_8143Schéma départemental en faveur des personnes âgées. - Délibération
COL_2014_10_07_8027Forfait d'externat des collèges privés pour 2015 - Délibération
COL_2014_10_07_8027Forfait d'externat des collèges privés pour 2015 - Délibération
COL_2014_10_09_8055Dotation globale de fonctionnement des collèges - modification du rythme de versement - Délibération
COL_2014_10_09_8055Dotation globale de fonctionnement des collèges - modification du rythme de versement - Délibération
DC_2014_10_10_8063Conseil transfrontalier de coopération culturelle entre les Départements des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes, la Région Piémont et l'Association Marcovaldo - Délibération
DC_2014_10_10_8063Conseil transfrontalier de coopération culturelle entre les Départements des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes, la Région Piémont et l'Association Marcovaldo - Délibération
DC_2014_10_27_8136Schéma départemental des enseignements artistiques : bilan et pespective - Délibération
DC_2014_10_27_8136Schéma départemental des enseignements artistiques : bilan et pespective - Délibération
DD_2014_10_17_8116Promotion des musées départementaux - Approbation d'une convention type de partenariat - Délibération
DD_2014_10_17_8116Promotion des musées départementaux - Approbation d'une convention type de partenariat - Délibération
DRH_2014_09_08_7960Remise gracieuse au bénéfice de Madame A.M. - Délibération
DRH_2014_09_08_7960Remise gracieuse au bénéfice de Madame A.M. - Délibération
DRH_2014_10_10_8065Actions de formation des personnels techniques des collèges - Délibération
DRH_2014_10_10_8065Actions de formation des personnels techniques des collèges - Délibération
DRH_2014_10_10_8066Journée de solidarité - Délibération
DRH_2014_10_10_8066Journée de solidarité - Délibération
DRH_2014_10_13_8083Régime indemnitaire - Mise à jour - Délibération
DRH_2014_10_13_8083Régime indemnitaire - Mise à jour - Délibération
DRH_2014_10_15_8099Divers mouvements de personnels : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion de personnel. - Délibération
DRH_2014_10_15_8099Divers mouvements de personnels : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion de personnel. - Délibération
DRH_2014_10_31_8146Convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence, le CNFPT PACA, le Centre gestion de la fonction publique territoriale et les principales collectivités territoriales des Alpes de Haute-Provence. - Délibération
DRH_2014_10_31_8146Convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence, le CNFPT PACA, le Centre gestion de la fonction publique territoriale et les principales collectivités territoriales des Alpes de Haute-Provence. - Délibération
DRITA_2014_10_28_8141Modification des critères d'aide à la voirie communale. - Délibération
DRITA_2014_10_28_8141Modification des critères d'aide à la voirie communale. - Délibération
E_2014_10_16_8109Prorogation du Pacte pour l'emploi en 2015 - Délibération
E_2014_10_16_8109Prorogation du Pacte pour l'emploi en 2015 - Délibération
E_2014_10_22_8129Subvention exceptionnelle - Délibération
E_2014_10_22_8129Subvention exceptionnelle - Délibération
EJS_2014_10_17_8119Ajustement des critères d'intervention du dispositif 'actions pour la jeunesse du territoire' - Délibération
EJS_2014_10_17_8119Ajustement des critères d'intervention du dispositif 'actions pour la jeunesse du territoire' - Délibération
ENV_2014_10_09_8049Adhésion à l'Observatoire Régional de l'Energie (ORECA) et retrait de PV CYCLE - Délibération
ENV_2014_10_09_8049Adhésion à l'Observatoire Régional de l'Energie (ORECA) et retrait de PV CYCLE - Délibération
FP_2014_10_02_7992Budget primitif pour l'exercice 2015 - Délibération
FP_2014_10_02_7992Budget primitif pour l'exercice 2015 - Délibération
FP_2014_10_02_7993Décision modificative n° 2 de l'exercice 2014 - Délibération
FP_2014_10_02_7993Décision modificative n° 2 de l'exercice 2014 - Délibération
FP_2014_10_02_7995Approbation des autorisations d'engagement et de programme (décision modificative n° 2 2014) - Délibération
FP_2014_10_02_7995Approbation des autorisations d'engagement et de programme (décision modificative n° 2 2014) - Délibération
FP_2014_10_02_7996Approbation des autorisations d'engagement et de programme (budget primitif 2015) - Délibération
FP_2014_10_02_7996Approbation des autorisations d'engagement et de programme (budget primitif 2015) - Délibération
FP_2014_10_06_8007Fiscalité directe locale - Taxe sur le foncier bâti (TFB) - Vote du taux - Délibération
FP_2014_10_06_8007Fiscalité directe locale - Taxe sur le foncier bâti (TFB) - Vote du taux - Délibération
FP_2014_10_07_8029Gestion active de la dette année 2015. Délégation au Président du Conseil général en matière de contrats de couverture de taux d'intérêts - Délibération
FP_2014_10_07_8029Gestion active de la dette année 2015. Délégation au Président du Conseil général en matière de contrats de couverture de taux d'intérêts - Délibération
FP_2014_10_27_8135Tour de France : étape Digne-les-Bains/Praloup - Délibération
FP_2014_10_27_8135Tour de France : étape Digne-les-Bains/Praloup - Délibération
SAJ_2014_10_06_8012Actions en justice - Délibération
SAJ_2014_10_06_8012Actions en justice - Délibération
SAJ_2014_10_09_8053Marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2014_10_09_8053Marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2014_11_05_8148Désignation de représentants au sein de la Commission de répartition des crédits de l'électrification rurale du Syndicat d'Energie 04 - Délibération
SAJ_2014_11_05_8148Désignation de représentants au sein de la Commission de répartition des crédits de l'électrification rurale du Syndicat d'Energie 04 - Délibération
SDA_2014_10_17_8115Renouvellement de l'agrément d'opération en archéologie préventive. - Délibération
SDA_2014_10_17_8115Renouvellement de l'agrément d'opération en archéologie préventive. - Délibération
SDSI_2014_09_17_7964Prorogation de l'aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SDSI_2014_09_17_7964Prorogation de l'aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SGB_2014_10_08_8040Travaux d'investissement dans les collèges : programme 2015 - Délibération
SGB_2014_10_08_8040Travaux d'investissement dans les collèges : programme 2015 - Délibération
T_2014_10_06_8018Avenant n°3 à la convention cadre et d'objectifs 2010-2012 avec l'Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute-Provence - Délibération
T_2014_10_06_8018Avenant n°3 à la convention cadre et d'objectifs 2010-2012 avec l'Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute-Provence - Délibération
T_2014_10_08_8043Adoption du contrat de destination 'Voyages dans les Alpes' - Délibération
T_2014_10_08_8043Adoption du contrat de destination 'Voyages dans les Alpes' - Délibération
T_2014_10_13_8078Participation aux comités de pilotage du schéma régional des véloroutes et voies vertes et du comité d'itinéraire EuroVelo 8 - Délibération
T_2014_10_13_8078Participation aux comités de pilotage du schéma régional des véloroutes et voies vertes et du comité d'itinéraire EuroVelo 8 - Délibération
TR_2014_10_22_8132Communication - Schéma départemental des transports - Bilan des rapports annuels relatifs aux conventions de délégation de service public - Délibération
TR_2014_10_22_8132Communication - Schéma départemental des transports - Bilan des rapports annuels relatifs aux conventions de délégation de service public - Délibération
TR_2014_11_04_8147Plan départemental des transports - Délibération
TR_2014_11_04_8147Plan départemental des transports - Délibération